Le conseil municipal de Talence

L'ordre du jour et rédigé et envoyé 5 jours avant la date du conseil municipal.

Le prochain conseil municipal sera le

11 mai 2010 à 18h

dans la salle du Conseil, Château Peixotto

ORDRE DU JOUR
 

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
 
1 – Approbation du procès-verbal de la séance publique du Conseil Municipal en date du 6 AVRIL 2010

2 – Décisions municipales – information du Conseil

3 - Déclassement du domaine public d’un terrain, dépôt du dossier de déclaration préalable et cession

4 - Rétrocession à la Ville de parcelles de l’Association Syndicale des lotissements La Plume au Vent et le Fond de Loye

5 - Opération «bus plage» avec le Conseil Général – convention financière – année 2010
 
RAPPORTEUR : M. GELLE, Adjoint délégué au Développement Durable et aux Aménagements Urbains

6 – 2ème phase de l’Opération Renaissance : convention de programme
 
RAPPORTEUR : M. JESTIN, Adjoint délégué à la Requalification de Thouars
 
7 - Passation d’une convention avec l’Association « Rucher Ecole » pour l’implantation de quatre ruches dans le bois de Thouars
 
RAPPORTEUR : Mme LUTREAU-CHAVERON, Adjointe déléguée aux Ressources Humaines
 
8 - Renouvellement de la mise à disposition d’un agent auprès du Centre de Loisirs des Petits Rois

9 - Création de poste au tableau des effectifs 2010
 
RAPPORTEUR : M. CLOUP, Adjoint délégué aux Finances, aux Achats et Marchés Publics
 
10 - Exercice budgétaire 2010 – SPIC Service Extérieur des Pompes Funèbres – Décision modificative n° 1

11 - Compte Administratif 2009

12 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement au titre de l’exercice 2009 – Budget principal – Budget SPIC Pompes Funèbres – Budget SPIC Régie des Transports

13 - Compte de Gestion du Trésorier Principal, Receveur Municipal, pour l’exercice 2009

14 - SEMIB–2ème phase de l’opération Renaissance – Construction de 17 logements– Garantie totale d’emprunt

15 - Subvention exceptionnelle à l’association cultuelle de l’Eglise Réformée de Bordeaux

16 - Construction d’une pépinière d’entreprises
      - Marché de maîtrise d’œuvre
      - Marché d’ordonnancement, de pilotage et de coordination
  Résiliations

17 - Assurances des biens et des responsabilités – Années 2009 à 2011 – Reconduction expresse de marchés
                                               
RAPPORTEUR : M. CASTEX, Adjoint délégué au Contrôle Budgétaire
 
18 - Tarifs restauration municipale, accueil périscolaire et classes de découverte

19 - Tarifs Eveil Corporel

20 - Tarifs Ecole Multisports
 
RAPPORTEUR : M. BONNIN, Conseiller Municipal délégué au Suivi des Chantiers et Travaux
 
21 - Autorisation de signature d’une convention entre la Ville de Talence et la Lyonnaise des Eaux en vue de l’installation de télé relevé
 
RAPPORTEUR : Mme FURNON, Conseillère Municipale déléguée à l’Environnement
 
22 - Lutte contre les chenilles processionnaires
 
RAPPORTEUR : M. SEBTON, Conseiller Municipal délégué au Quartier Sud et à la Jeunesse

23 - Soutien du Conseil Régional aux actions de développement social au profit des
quartiers prioritaires – année 2010
24 - Convention d’objectifs et financière avec l’Association Centre Animation
Jeunesse